NUANCIER CONSEIL
Tableau des correspondances nuancier conseil
Par délibération du 09/04/2024 :
Le ton blanc est autorisé pour les menuiseries et les volets :
- exceptionnellement en périmètre SPR, secteur 1, sous-secteur 1C, du règlement AVAP
- hors-périmètre SPR
L'actualité
-
Il n'y a pas d'actualité pour le moment.
