Rapports du conseil
Rapports 2026
Liste récapitulative des délibérations et délibérations (par CM)
Procès-Verbaux
Délibérations
2026-19 Détermination du nombre d'adjoints
2026-20 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
2026-21 Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
2026-22 Élection des déléguées au Conseil d'École
2026-23 Élection des délégués au Conseil d'Administration du Collège Roger BOYER
2026-24 Désignation de représentants à la commission SPR
2026-25 Désignation d'un représentant au Conseil de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
2026-26 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
2026-27 Commission Communale des Impôts Directs
2026-28 Désignation des délégués au Comité Territorial des Campagnes de Bresse du Sydesl
2026-29 Désignation des délégués Forêt
2026-30 Désignation des garants des bois
2026-31 Élection des délégués au Conseil d'Administration de l'EHPAD de Cuiseaux
2026-32 Désignation du correspondant défense
2026-34 Désignation d'un délégué CNAS au sein du Conseil Municipal pour la mandature 2026-2033
2026-35 Délégation de fonctions du Conseil Municipal au Maire
2026-36 Motion de soutien à l'école de Cuiseaux
2026-37 Prise en charge des frais liés à des déplacements temporaires des conseillers municipaux
PV d'élection du Maire et des Adjoints
Rapports 2025
Liste récapitulative des délibérations (par CM)
Procès-Verbaux
Rapports 2024
Liste récapitulative des délibérations (par CM)
Procès-Verbaux
Rapports 2023
Liste récapitulative des délibérations (par CM)
Procès-Verbaux
Rapports 2022
Liste récapitulative des délibérations (par CM)
Procès-Verbaux
Rapports 2021
L'actualité
-
Il n'y a pas d'actualité pour le moment.
